Déposée le 27 avril 2000 par LECLERC Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY),
la marque française « SAFETY CORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est LECLERC Pascal domicilié(e) 71 rue Chaude Ruelle - 51200 - EPERNAY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pascal LECLERC domicilié(e) 71 rue Chaude Ruele - 51200 - EPERNAY - France.
La marque SAFETY CORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LECLERC Pascal - 71 rue Chaude Ruelle - 51200 - EPERNAY - France
Pascal LECLERC - 71 rue Chaude Ruele - 51200 - EPERNAY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2438809 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27
Inscription le 25 mai 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°576710 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-25
Inscription le 22 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586955 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22
Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier ou en matières plastiques à savoir : bouchons non métalliques, chevilles non métalliques Verre brut ou mi-ouvré, verrerie, à savoir : verres Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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